DES ENTRAVES NOMBREUSES À LA CONSTITUTION, À SON APPLICATION, À SON ESPRIT – ET UN TROP PLEIN DE CYNISME

Le PR a t il respecté l’esprit de la 5 eme République en dissolvant sur un coup de tête l’Assemblée Nationale après une sanction électorale de son camps aux européennes ? ( en déclarant qu’il « envoie une grenade dégoupillée dans les jambes … » )

A t il respecté l’application de la Constitution en refusant la démission du gouvernement et en envisageant de le maintenir avec les pleines prérogatives durant un certain temps ?

Id en envisageant de maintenir le gouvernement en charge des affaires courantes durant tout l’été ?

Id en ne désignant pas un premier ministre au sein de la formation la plus nombreuse au sein de l’Assemblée ?

Le PR n’a t il pas directement transgressé la lettre meme de la Constitution qui l’obligeait à consulter le 1er ministre et les deux présidents du Parlement ?

N’a t il pas transgressé l’esprit de la constitution en s’adressant directement aux partis politiques pour qu’il constituent – autour du pôle minoritaire, et perdant aux élections , une majorité qui exclue les élus de LFI et RN ( et leurs millions d’électeurs ) ?

Id en appelant quelques minutes seulement après les résultats du 1er tour – en même temps ( en coordination ? ) – que LFI a un front républicain

Id, en lançant avec son camps le tous contre LFI après avoir lancé le tous contre le RN qui aura mécaniquement contribué à augmenter le nombre de députés de son camp ( sans lui donner la majorité ) et de ceux de LFI ( en en faisant – conséquence directe ) le pôle le plus nombreux à l’assemblée )

Id en ne reconnaissant à aucun moment l’échec de son camps, et ne s’adressant pas aux Français en montrant qu’il a entendu leurs attentes. ( y compris à gauche ou à droite )

Plus généralement, en développant des bidules de démocratie participative au sort incertain et en ne respectant pas les prérogatives du Parlement, n’est il pas à contre courant des institutions ?

Id en ne faisant pas appel au référendum sur des sujets majeurs pour les Français et le Pays

Id en ne laissant pas le Gouvernement exercer pleinement ses prérogatives et tout particulièrement sous le contrôle du Parlement et avec la confiance/censure de l’Assemblée

Id – malgré qu’il se comporte en chef de pôle politique ( Rennaissance ) pour ordonner une nouvelle majorité autour de celui-ci – le PR ne présente aucune nouvelle gouvernance ni éventuelle réforme permettant de sortir du chaos qu’il a créé

Id en convoquant ses ministres pour les réprimander et les relancer sur la constitution d’une majorité, alors que le nouveau gouvernement devrait déjà être en cours de constitution ( rappelons que les élus Renaissance semblent pourtant majoritairement refuser l’autorité et l’inspiration du PR )

Id en avertissant qu’il n’envisage pas de démissionner et disant ainsi qu’il reste aux commandes ( y compris pour la constitution d’une majorité au sein de l’Assemblée ou pour la présidence du groupe Renaissance – qui n’a pas retenu le candidat qu’il a soutenu)

« Le seul siège qui existe jusqu’en 2027, c’est le mien » a t il indiqué à ses ministres.

Id en ne renonçant jamais avec un style centralisé et vertical au détriment de la fonction principale du PR : Arbitre au dessus des partis et garant de la sécurité et de la concorde.

Id quand il joue avec le Parlement et l’Etat de droit, en faisant voter des dispositions de la loi immigration qu’il savait, éclairé par le C. D’Etat, qu’elles seront censurées par le C. Constitutionnel… et de s’en féliciter.

Id pour l’absence de toute gouvernance ( prise en. M’opte des parties prenantes de la Nation ) associée à l’absence de tôt management ( considération, respect, travail d’équipe…) citation d’un proche :  « Il nous a fascinés, nous a charmés. On y a cru pendant sept ans et on a reçu du mépris en retour, souffle un soutien de la première heure. Macron est cramé. » Le président, tout-puissant pendant un septennat, a perdu toute autorité sur ses troupes. Un ministre ajoute : « Aujourd’hui, l’Élysée n’existe plus. » 

Et plus grave : aucun signe du PR dans le sens d’une gouvernance et d’un management renouvelés alors qu’il fa fR faudra bie tenter de sortir le pays du chaos.

Id lorsqu’il annonce la nécessité d’augmenter ( doubler ) le budget des armées alors qu’il ne désigne pas un nouveau gouvernement qui sera en charge de préparer le budget 2025 ( procédure qui a déjà pris du retard. Rappel, seul le gouvernement dispose du pouvoir budgétaire.

Id sur un autre point sur lequel M. Macron n’entend rien céder est celui de l’aide à l’Ukraine. « La Russie ne doit pas gagner », a-t-il martelé. La poursuite de ce soutien se fera « sans céder aux intimidations » et « avec l’ambiguïté stratégique nécessaire face à un adversaire qui ne connait aucune limite », a-t-il ajouté, en faisant une allusion au possible envoi de troupes sur le sol ukrainien pour y assurer des missions de formation et/ou de logistique. Là encore, le PR doit composer avec un futur gouvernement sans lequel un envoi de troupes n’est pas possible

Concernant la compétence du gouvernement pour l’établissement du budget, en temps normal, la préparation budgétaire commence véritablement auprintemps, lorsque la direction générale du Budget négocie avec les ministères pour fixer les montants des crédits et les emplois qui pourront leur être alloués pour remplir leurs missions. Puis,à l’été, les ministres reçoivent les « lettres plafond » qui fixent leurs dépenses pour l’année suivante.

Ce calendrier débouche, début octobre, sur la présentation du budget de l’État pour l’année à venir. Le projet de loi finances doit être promulgué avant le 31 décembre pour entrer en application dès le 1er janvier 2025. 

Sans gouvernement légitime, le processus est bloqué. Comment pourra t on respecter le délai de dépôt du PLF, fixée par la LOLF, au mardi 1er octobre , alors que l’on s’oriente vers un nouveau gouvernement jusqu’à fin septembre ?

Id lorsqu’a plusieurs reprises de grande protestation des Français, il a promis – sans jamais le faire -,de tirer les leçons des événements, changer lui – même et en tirer les conséquences pour les politiques publiques

Id pour le choix de la France dans les responsabilités d’exécutif européennes – PRÉSIDENT DE LA COMMISSION ET COMMISSAIRE FRANÇAIS qu’il impose – alors que rien dans la Constitution française n’indique clairement qui doit nommer les commissaires européens, il s’agit en toute logique d’un choix de l’exécutif, il ne s’agit pas en effet de politique étrangère qui elle est considérée – sans fondement de droit – comme un domaine réservé du président.

Id en instaurant avec le bloc Renaissance une répartition des postes à l’Assemblée nationale : sur une ligne « ni RN, ni LFI » en rejetant ainsi les députés élus démocratiquement par des millions d’électeurs : il s’agit bien là d’une attitude et d’une action a-démocratique

UNE DÉRIVE A-DÉMOCRATIQUE AVEC UN AFFRONTEMENT DES DEUX PRINCIPAUX GROUPES ISSUS DES URNES

« Emmanuel Macron semble en tout cas “se diriger vers un affrontement potentiellement explosif avec la gauche, en particulier avec La France insoumise de Jean-Luc Mélenchon”, “qu’il ne considère pas comme faisant partie des ‘forces républicaines’”, décrypte le New York Times. Pour le quotidien américain, cette missive, publiée dans la presse régionale, “semble contenir les germes d’une dérive et d’une confrontation possibles, dans la mesure où son interprétation du résultat des élections est loin d’être universellement, voire largement, partagée”. » lit on dans Courrier International

ENTRETIEN -« Tous les codes de la Ve République semblent oubliés »

Arnaud Teyssier  – Propos recueillis par  Isabelle Vogtensperger – Publié le 12/07/2024 MARIANNE

Pour l’historien Arnaud Teyssier, les codes de la Ve République semblent être oubliés, à la faveur d’un retour à la IVe, régime des partis et des combinaisons de circonstances, des demi-mesures, et de l’impuissance nationale.

Face à l’état de confusion dans lequel les élections législatives ont jeté le pays, il se pose la désormais fameuse question : qu’aurait fait le général de Gaulle en pareille situation ?

Marianne : La logique des désistements de l’entre-deux tours et la représentativité de l’opinion qui en a découlé, vous semblent-elles relever d’un bon fonctionnement des principes républicains, comme cela a été invoqué, ou bien de l’accroissement d’une logique illibérale et antidémocratique, comme l’a expliqué Dominique Reynié ?

Arnaud Teyssier : On peut contester la sincérité de tel ou tel responsable politique, ou déplorer le caractère un peu caricatural ou hypocrite du « front républicain  », qui n’entraîne aucune option politique de fond, mais il n’y a là rien de choquant ni de nouveau. Les électeurs font leur choix, ils en assument les conséquences.

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Je cite souvent Philippe Séguin qui disait – dès 1991 – que cette politique de « barrage » face au FN était une facilité qui dispensait (notamment la gauche) d’affronter les problèmes bien réels de la société française, dont ce mouvement tirait précisément sa substance. Il disait même alors que cette facilité ferait de Jean-Marie Le Pen le pivot de la politique française et porterait son parti à 40 %.

Selon l’article 3 de la Constitution, le peuple exerce sa souveraineté par deux voies : l’élection de ses représentants et le référendum. Gouverner par référendum, dans la situation actuelle de paralysie de l’Assemblée nationale, est-ce la seule chance pour Emmanuel Macron de revenir à un socialisme gaulliste qui puisse satisfaire les électeurs de gauche et du centre ?

On ne peut pas gouverner par référendum – surtout sur des questions qui n’ont pas de réelle dimension stratégique – et faire disparaître l’Assemblée comme par enchantement. Mais l’inverse est malheureusement vrai : on a fait disparaître le référendum des usages parce que la réponse du peuple sur l’Europe, en 2005 , n’avait pas satisfait les dirigeants.

Or, les deux expressions de la souveraineté – la démocratie directe et la démocratie représentative – doivent se compléter et se renforcer. Sur les grandes questions de société – par exemple, retraites et protection sociale, fin de vie, politique d’immigration / intégration –, il aurait été possible d’organiser un grand débat national, suivi d’un vote.

Au lieu de cela, on a généralisé les conventions citoyennes, qui n’avaient aucune réelle représentativité et dont les productions n’étaient sanctionnées par aucun vote. Il faut effectivement rétablir l’usage du référendum, mais en choisissant le bon sujet et le bon moment, et en lui donnant la dignité et la clarté qui lui reviennent : celui de Maastricht, en 1992, avait été de ce point de vue un vrai succès.

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En revanche, je ne crois pas aux vertus des référendums à répétition ou à questions multiples : la France n’est pas un canton helvétique – je le dis sans mépris, ce n’est simplement pas le même système, ni la même tradition démocratique. Ma seule interrogation est celle-ci : le crédit politique du président de la République semble si affaibli que je ne suis pas certain qu’il soit en mesure d’organiser un référendum qui serait dépourvu de toute connotation plébiscitaire, contre-plébiscitaire en l’espèce, puisque cette consultation serait sans doute l’occasion d’un vaste défoulement.

Par contre, votre formulation sur le « socialisme gaulliste » me laisse un peu songeur. C’est une espèce que je n’ai pas répertoriée ! Le gaullisme avait, c’est vrai, une dimension sociale, dont la création de notre système de protection sociale en 1945 était l’expression, et que de Gaulle a voulu exprimer par son grand projet de participation, grâce auquel il voulait dépasser la lutte des classes et prolonger la citoyenneté politique par une citoyenneté dans l’entreprise. Cette dimension a été complètement oubliée depuis, à droite, et même au centre.

Dans sa manière de gouverner – jugée par certains autocratique – Macron n’est-il pas plus proche de Carl Schmitt que de Charles de Gaulle ?

Mais c’est de Gaulle qui est un personnage schmittien ! Je pense au Carl Schmitt des débuts, celui de la république de Weimar, pas celui qui se compromettra avec le nazisme ; celui qui décrit la figure du chef des temps de crise et dont l’œuvre passionnait René Capitant, Julien Freund, Raymond Aron . Le héros schmittien originel est un homme qui a l’instinct des institutions, qui se trouve à proximité du pouvoir parce qu’il l’a pensé et voulu et parce qu’il sait interpréter le jeu des circonstances.

En un sens, Pétain, en 1940, aurait pu être aussi un personnage schmittien : lui aussi croyait détenir les clefs qui lui permettaient de résoudre la crise. La France de 1940 a peut-être été ainsi le théâtre extraordinaire de la confrontation entre deux « héros » en apparence de même nature.

Mais le héros véritable est celui qui sauve la substance du pays et non celui qui la compromet, comme le fit Pétain en reniant les vertus éternelles de la France. La prévalence absolue donnée par de Gaulle à la survie de l’État répond à une conception de la souveraineté née des leçons de l’Histoire et forgée par son expérience personnelle la plus intime.

Il en a vu resurgir les terribles enjeux en 1940, puis en 1958 avec le spectre de la guerre civile, et enfin, vers la fin des années soixante, lorsqu’il verra venir un monde dangereux, porteur de nouvelles formes d’oppression et d’aliénation par la technologie, qu’il perçoit comme autant de menaces pour l’exercice de la démocratie.

« La figure présidentielle, au-delà des apparences de toute-puissance, est aujourd’hui dépouillée de beaucoup de ses attributs »

Voilà qui nous entraîne bien loin d’Emmanuel Macron , qui ne me paraît d’ailleurs pas être un « autocrate », mais plutôt la victime d’un prodigieux paradoxe dont il s’est fait lui-même l’incarnation. La figure présidentielle, au-delà des apparences de toute-puissance, est aujourd’hui dépouillée de beaucoup de ses attributs – au profit d’autres puissances portées par la modernité, telles que les marchés, les impérialismes résurgents, le juge constitutionnel ou européen, les féodalités territoriales ou médiatiques, et j’en passe…

C’est aussi le vice de l’hyperprésidence inaugurée en 2007 par Nicolas Sarkozy, qui a effacé le Premier ministre et créé cette illusion d’omnipotence. De là, la frustration que ressentent les Français : on leur promet un magicien, et ils ne voient qu’un roi sans divertissement.

Assiste-t-on, selon vous, à une forme de retour en arrière, à la IVe République ?

Oui, dans une certaine mesure. La confusion est totale. On invoque, ici ou là, de mystérieuses « traditions républicaines », on somme le chef de l’État de nommer le Premier ministre qu’on lui aura préalablement choisi… Tous les codes de la Ve République semblent oubliés. On critique la verticalité des institutions et on invoque avec délice l’apparition d’une culture du compromis qui nous serait étrangère… alors que nous avons connu le programme commun de la gauche, fabuleux compromis entre les deux frères ennemis du XX^e siècle !

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Et si nos partis politiques – ou ce qu’il en reste – cèdent à la tentation de revenir à la proportionnelle, marque de fabrique de la IVe République et de tous ses renoncements, alors oui, nous reviendrons inéluctablement et définitivement au régime des partis et des combinaisons de circonstances, des demi-mesures, de l’impuissance nationale, des ferments de guerre civile qui ont caractérisé le destin tragique de ce régime qu’on ne saurait regretter.

Que ferait de Gaulle s’il revenait ?

Il ferait probablement ce qu’il a fait en 1958… Il exigerait de l’Assemblée nationale les pouvoirs exceptionnels qui lui permettraient de restaurer l’autorité de l’État à l’intérieur, et son crédit à l’extérieur. Et muni de tels pouvoirs, il engagerait les profondes réformes dont le pays a besoin, après avoir fait valider par le peuple ses orientations majeures.

De Gaulle n’est plus là. Mais en son absence, il n’est pas interdit de s’inspirer de son action : « que le peuple y voie clair » ; que chacun soit dans son rôle et que le gouvernement gouverne, au lieu de céder toujours du terrain à des puissances d’occasion ; que la vérité soit dite, et les choses nommées ; que l’État soit restauré dans la plénitude de ses fonctions – ce qui suppose une administration puissante, loyale envers le pouvoir légitime, mais, en retour, respectée de lui et mise en état d’agir, au lieu d’être privée de ses moyens et désignée comme le bouc émissaire de l’aboulie du politique.

Pensez-vous que LR risque sa peau à se coaliser avec le parti présidentiel ?

Depuis vingt ans, depuis que le mouvement originellement d’inspiration gaulliste, le RPR, s’est fondu avec le centre et la droite non gaulliste dans l’UMP, devenue depuis « les LR », la « droite » française n’a cessé de rétrécir comme peau de chagrin. Elle a laissé en friche les principes fondateurs de la Ve République – l’État fort, l’indépendance nationale, la question sociale – pour épouser les thèses anti-étatistes de divers think-tanks, d’officines parfois misérables, et pour devenir l’instrument de projets présidentiels de plus en plus narcissiques. Sa vision de l’Europe et de la démocratie s’est noyée dans un conglomérat euro-centro-libéral, ouvrant ainsi une voie royale au Front national. 

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Depuis 2022, les députés LR se sont refusés à censurer le gouvernement, pratiquant, de facto, un soutien sans participation à la Macronie. Ils n’éprouveront donc aucune difficulté à se coaliser avec Ensemble… ce qui permettra peut-être au RN d’envahir définitivement tout l’espace politique à droite. Mais le problème n’est pas celui d’une éventuelle coalition, que peut justifier d’ailleurs pleinement l’intérêt national. La vraie question est ailleurs : elle est dans l’examen de conscience qu’il serait bon de leur voir faire enfin, après vingt ans de décadence électorale et de desséchement idéologique. Et dans la reconstruction d’une pensée authentique de l’État.

Faut-il un référendum sur l’immigration ? Avec quelle question ? Il y en a tellement sur le sujet qu’un référendum parait impossible.

Mais je ne sens pas encore le frémissement. Il ne suffit plus de compter sur les erreurs stratégiques des adversaires ou des rivaux – comme le RN, s’il est trop sûr de lui, ne manquera pas d’en faire. Mais de Gaulle disait à la fin des années vingt : « Quand vous déplorerez le mal présent et que vous craindrez le pire, on vous dira que ce sont les lois de l’Histoire, qu’ainsi le veut l’évolution ; on vous l’expliquera savamment. Redressez-vous, Messieurs, contre cette savante lâcheté, c’est plus qu’une sottise, c’est un péché contre l’esprit. »