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HAUSSE DES IMPÔTS : LE FONCIER, LES INONDATIONS, PUIS LES DÉCHETS… APRÈS LA SUPPRESSION DE LA TAXE D’HABITATION

Taxe d’habitation supprimée, hausse des autres taxes locales : foncier, inondations et déchets

Voir notre publication précédente :

HAUSSE DE LA TAXE FONCIERE, POUR REPRENDRE LA CADEAU DE LA TAXE D’HABITATION ? https://metahodos.fr/2022/05/04/taxe-fonciere/

Après plusieurs années de hausse, la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères augmentera cette année dans des proportions inédites. La conséquence de la flambée des carburants et des matières premières provoquée par la guerre en Ukraine ? Pas si simple…

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Taxe sur les ordures ménagères : les raisons de la flambée

Explosion

Par Thomas Rabino Marianne Publié le 13/05/2022

Malgré trente ans d’activité, l’Association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l’énergie, et des déchets (Amorce) n’était pas habituée à provoquer de tels remous : révélée par RMC, sa dernière étude prévoit que la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) connaîtra une hausse de plus de 5 % dans 77 % des collectivités territoriales, soit plus du double de l’augmentation relevée à l’échelle nationale en 2021. Pour 10 % des communes et intercommunalités, cette hausse irait même au-delà.

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Équivalente en moyenne à 120 € par habitant et par an, cette taxe, calculée à partir de la valeur locative immobilière et annexée à la taxe foncière, s’apparente à un impôt direct dont le taux est fixé par les collectivités locales. Selon quelles modalités ? « Le produit de cette taxe et (…) son taux ne doivent pas être manifestement disproportionnés par rapport au montant des dépenses exposées pour la collecte et le traitement des déchets ménagers », répondait le Conseil d’État en 2021. Or, ces dépenses explosent, par exemple dans la communauté de communes d’Alès, où un quart du budget y passe…

HAUSSE DU PRIX DES CARBURANTS

« Avec la flambée des carburants, le ramassage coûte de plus en plus cher », déplore Alain B., directeur d’un syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères d’une petite agglomération du Sud la France, où la TEOM atteint un taux record : « Le budget carburant a connu une augmentation de 43 % sur le premier semestre 2022 ! C’est dur pour les zones rurales comme la nôtre, où les camions-bennes roulent plus », ajoute ce spécialiste, soulignant que le passage aux véhicules hybrides – le 100 % électrique étant disqualifié par une autonomie trop limitée –, représenterait un lourd investissement : chaque engin coûte près de 60 % plus cher à l’achat, pour une diminution de la consommation de 25 % par an.

D’autres facteurs, plus marginaux, aggravent la situation : indispensables à la fabrication de conteneurs, l’acier et les matières plastiques (polypropylènes notamment) enregistraient également l’année dernière des hausses historiques oscillant, selon les matériaux, entre 40 % et 115 %. En 2022, le renchérissement continue, quoique moins vite. Idem pour l’électricité, toujours plus coûteuse, que consomment les centres de tri automatisés.

Reste que ces variations attribuées à la pandémie comme à la guerre en Ukraine ne sont pas les seules en cause : payées par les collectivités à l’État, la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a connu, ces trois dernières années, une véritable explosion. Taxé à hauteur 41 € la tonne en 2019 à 58 € en 2021, l’enfouissement des déchets culminera à 65 € en 2025. Quant aux déchets incinérés, leur taxation est passée dans la même période 15 € à 22 €, avant que la tonne grimpe à 25 € en 2025. « Les réductions de tonnage obtenues par l’intensification du tri et la distribution gratuite de composteurs ont été largement gommées par cette taxe », regrette Luc Agostini, conseiller municipal du village Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône), un temps en charge du sujet au sein du regroupement communal Terre de Provence Agglomération. À Alès agglomération, la TGAP coûtera 800 000 € de plus cette année.

« PLUS ON TRIE, PLUS ON PAYE ! »

« La croissance de cette taxe n’est pas régulière, mais exponentielle et punitive ! », s’emporte Alain B. En 2020, l’État décidait d’ailleurs d’élargir le spectre des plastiques éligibles au recyclage, entraînant une autre augmentation des coûts. La conséquence de mesures dites « écologiques » « Si c’était le cas, l’État reverserait aux collectivités une part significative de cette taxe afin de favoriser des mesures locales de transition », tranche notre interlocuteur.

Pour les petites et moyennes collectivités ne disposant pas de leurs propres moyens de collecte, de tri ou de traitement, et donc contraintes de s’en remettre à des prestataires privés, la douloureuse fait encore plus mal. « Plus on trie, plus on paye ! », s’énerve ainsi Sébastien, propriétaire dans la petite commune d’Alleins (Bouches-du-Rhône), dont la TEOM augmentait déjà de 40 % en 2021.

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À l’heure où le recyclage des déchets progresse, une inconnue semble oubliée dans cette tendance haussière : les plastiques et métaux retraités sont revendus beaucoup plus chers qu’autrefois. Un cercle plus pécunieux que vertueux ?

Par Thomas Rabino

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