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L’association Canol fustige le modèle métropolitain lyonnais

Publié le 05/12/2018 • Par Françoise Sigot LA GAZETTE

L’association des contribuables actifs du lyonnais a passé au crible les trois premières années d’exercice de la métropole de Lyon, créée le 1er janvier 2015. Pour elle, ce modèle – une « catastrophe financière »- n’est pas à reproduire. De leur côté, les élus locaux estiment que la métropole va dans le sens de l’histoire.

A l’heure où le gouvernement semble encourager le rapprochement entre les grandes métropoles et les départements, l’association Canol (contribuables actifs du lyonnais) met à mal le modèle lyonnais qualifié de « catastrophe financière ». Un bilan dressé à l’aune de l’analyse des comptes administratifs de 2015 à 2017, mais aussi du ressenti d’une poignée d’habitants choisis au hasard et de 16 élus de la métropole (qui en compte 165).

Les conclusions de l’association lyonnaise sont sévères. « Si l’on veut regrouper des collectivités pour faire des économies et accroître la capacité d’investissement, il ne faut pas suivre le modèle lyonnais », claque Michel Vergnaud, vice-président de Canol. Trois points stigmatisent les récriminations : la masse salariale, les charges de fonctionnement et le niveau des investissements. Une analyse réfutée par David Kimelfeld, président de la métropole. « Contrairement à ce que dit Canol, la métropole ne subit pas d’effet ciseau lié à l’augmentation des dépenses de fonctionnement. Par rapport au département, nous bénéficions d’une fiscalité dynamique : les droits de mutation nous permettent de faire face à nos dépenses sociales, et sans recourir à une hausse de la fiscalité », répond-il.

Personnel trop nombreux

Les dépenses de personnel cristallisent une bonne partie de la grogne. Malgré la promesse de Gérard Collomb, président du Grand Lyon lors de la création de la Métropole, et de Michel Mercier, alors à la tête du département, elles ne se stabilisent pas. « La masse salariale a augmenté de 74 % la première année, puis de 3,8 % les deux suivantes », blâme Canol.

La progression de la hausse des rémunérations dépasse de fait celle du nombre d’agents qui a doublé au 1er janvier 2015 avec l’intégration de près de 4 000 agents venus du département. Pour autant, Canol reconnaît que les effectifs sont désormais quasi stables. Rapportés au nombre d’habitants de la métropole, ils se réduisent même de 2,1 %. « On aurait pu s’attendre à une réduction plus forte du fait des synergies annoncées », estiment néanmoins les membres de Canol.

La nébuleuse des missions sociales

L’autre point de crispation vient des dépenses de fonctionnement et plus spécialement des dépenses sociales. Cette mission nouvelle pour la métropole est « mal maîtrisée » pour Canol, qui dénonce aussi un manque de transparence et un gros retard à l’allumage. « Pendant trois ans, aucune délibération n’a concerné le social », fustige-t-elle. Selon son analyse, social et santé représentent 588 M€ en 2015 et 628 M€ en 2017, soit 51 % des dépenses de la nouvelle entité.

« La métropole refuse de communiquer le nombre d’allocataires du RSA qui représente pourtant 20 % des dépenses sociales. Elle estime faire le lien entre RSA et insertion pour diminuer le nombre d’allocataires, or nous constatons une baisse des dépenses liées aux actions d’insertion alors que celles du RSA progressent », ajoute l’association des contribuables lyonnais. David Kimelfeld se garde bien de commenter cette absence de prise en compte du social en début de mandat, mais il assure en revanche qu’« entre 2016 et 2018, les recettes de fonctionnement de la Métropole ont augmenté de 75 M€ et viennent ainsi compenser l’augmentation des dépenses sociales de 46 M€ ».

Du ménage à faire dans les charges financières

Sur les autres postes de charges, personne ne s’étonne de constater que le remboursement anticipé des emprunts toxiques contractés par le département a coûté 87 euros à chaque Grand Lyonnais en 2016. « En dehors de ces charges financières élevées en 2016, les dépenses de fonctionnement sont globalement stables », note Canol.

Pas un satisfecit pour autant, car l’association considère que « la rente » de 72 M€ versée à vie au département chaque année et une poignée d’autres mécanismes de compensation, à l’image de la dotation de solidarité communautaire (plus de 204 M€ par an) ou les attributions de compensation liées à la mise en place de la TPU (environ 213,6 M€ par an) doivent d’urgence être revus pour ne pas asphyxier la métropole dans un contexte de baisse des dotations de l’Etat.

Retard à l’allumage pour les investissements

Reste la question préoccupante des investissements, qui semble presque faire consensus entre l’exécutif et Canol. Alors que le Grand Lyon avait signé 507,2 M€ d’investissements en 2014, en 2015, la métropole n’a investi qu’à hauteur de 437,7 M€ et encore moins en 2016 (381,8 M€) pour remonter à 412 M€ en 2017. « Nous avons eu un peu de retard à l’allumage, le temps nécessaire à la réunion des deux collectivités. Ce qui peut donner l’impression que les dépenses d’investissement baissent mais ce n’est pas le cas. Le taux de réalisation de la PPI sera similaire aux précédents mandats », promet David Kimelfeld.

Autant de paramètres qui démontrent pour Canol un manque de préparation de la part des deux têtes pensantes de la métropole, conduisant la nouvelle collectivité à prendre beaucoup de retard sur ses objectifs. Les élus interrogés par l’association (dont aucun ne fait partie du PS et de LREM, les partis de la majorité) rejoignent d’ailleurs cette analyse, mais ils estiment cependant que « à terme la métropole sera bénéfique pour le territoire ». Ils souhaitent même que son périmètre soit élargi, notamment pour englober l’aéroport.